
Mentions légales
1. Editeur du site
Le site www.doux-bonheur.com est la propriété pleine et entière de Chloé BELOT.
-
Raison sociale : DOUX BONHEUR
-
SIREN : 913 819 876 00016
-
Adresse : 5 Rue Hector Berlioz, 71210 MONTCHANIN
-
Email : douxbonheur.db@gmail.com
2. Condition d'utilisation
Le site www.doux-bonheur.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales et par les conditions générales de ventes. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise Doux Bonheur.
Doux Bonheur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
3. Marques - Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site que vous voyez ou que vous lisez sont protégés par la législation notamment relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété de l'entreprise Doux Bonheur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de l'entreprise.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrite de Doux Bonheur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de l'entreprise ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale (article L3335-2). par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts : WIX, ....
4. Dysfonctionnement
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l'utilisation de ce site Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.
5. Les Cookies
Pour les besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Lors de votre consultation du site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés "cookies" installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, ...). Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l'acceptation de cookies.
6. Responsabilité
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.doux-bonheur.com peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de Doux Bonheur. L'entreprise Doux Bonheur ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
La consultation du site www.doux-bonheur.com présuppose que l'internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.
7. Hébergement
Online SAS
BP 438 75366
PARIS CEDEX 08